Cet article est le premier d’une série de neuf articles visant à démystifier ces nouveautés. Cet article donne un bref aperçu des nouveautés générales pour les copropriétaires, les prochains mettront l’accent sur les outils pour les conseils d’administration, la documentation de l’immeuble et les modifications aux registres de la copropriété.

Changement de look

SolutionCondo fait peau neuve, l’interface utilisateur a été complètement remodelée et mise au goût du jour. Le menu à deux niveaux se retrouve maintenant dans le haut de l’écran au lieu de sur le côté, laissant beaucoup plus d’espace horizontalement pour afficher l’information.

Nous avons doté chaque liste d’une nouvelle recherche facilitant la recherche d’informations. Vous pouvez simplement commencer à saisir des caractères dans la recherche pour filtrer automatiquement la liste.

Mes informations de copropriétaire

Les copropriétaires peuvent modifier leurs informations personnelles (adresse postale, langue de communication) dans un seul écran, facilitant du même coup la tenue des registres pour le conseil d’administration / gestionnaire.

Mes paiements de frais de condo

Nous avons condensé dans un seul écran le téléchargement des états de compte et les paiements de frais de condo que le copropriétaire a faits au syndicat.

Foire aux questions

Administrateurs, vous pourrez maintenant documenter les questions fréquentes qui sont posées par les copropriétaires tels que:

• À qui dois-je payer mes frais de condo
• Comment puis-je faire pour obtenir une nouvelle clé magnétique pour entrer dans l’immeuble
• Qu’elle est la procédure pour les déménagements, est-ce qu’il y a des frais?
• Etc.

Les copropriétaires pourront aussi consulter les questions/réponses dans le tableau de bord du syndicat.

Nouveau forum

Un nouveau forum a été mis en place pour les copropriétaires leur permettant d’échanger entre eux, afficher des annonces par exemple un stationnement à louer, etc. Les dernières activités du forum vont maintenant se retrouver sur le tableau de bord du syndicat dans une section dédiée.

Aide / support à l’utilisateur

Nous nous sommes dotés d’un portail d’aide / forum, accessible à l’adresse http://support.solutioncondo.com, où les utilisateurs pourront:

• Poser leurs questions par rapport à l’utilisation du logiciel
• Consulter de l’aide
• Consulter et créer de nouvelle demande de support
• Faire des suggestions de fonctionnalité
• Etc.

Ceci conclut le premier article de la série. Vous trouverez ci-dessous les liens vers les articles en question, aussitôt qu’ils seront mis en ligne.

• Partie 1 : Nouvelle interface et nouveautés pour les copropriétaires
• Partie 2 : Nouveautés dans la gestion des copropriétaires
• Partie 3 : Documentation du bâtiment et du carnet d’entretien
• Partie 4 : Gestion des fournisseurs et contrats
• Partie 5 : Gestion des fractions (condo, parking, cases de rangement) et des locations
• Partie 6 : Gestion des règlements et des infractions
• Partie 7 : Vente de fractions
• Partie 8: Requêtes de services
• Partie 9: Gestion d’une assemblée

Cédric Deschamps, Ing. jr.
Associé-fondateur
SolutionCondo.com
Tél : 514-935-6999
Courriel : cedric.deschamps@solutioncondo.com

L’assurance condo est un peu plus complexe que l’assurance habitation, bien qu’il existe certaines ressemblance. L’une des différences majeures est que dans le cas d’une copropriété, il faut assurer deux entités, soit le bâtiment lui-même et votre condo.  Il s’agit de deux entités différentes qui sont soumises à deux assurances distinctes soient l’assurance condo (pour votre unité) et l’assurance du bâtiment (pour la reconstruction éventuelle de l’immeuble).

Est-ce que l’assurance condo est une dépense légitime, et quelles sont les protections pour ce type de bien ? Voici quelques éléments qui vous aideront à mieux la comprendre et savoir quoi demander auprès de l’assureur dans les garanties.

Comprendre les deux assurances

L’assurance de votre condo est une protection sur vos biens et meubles. Notez que l’inventaire de vos biens est très important. Vous avez également une protection sur toutes améliorations qui seront apportées au condo au cours des années, par exemple la rénovation de votre salle de bain, cuisine ou plancher, etc. S’ajoute à cela, la protection responsabilité civile qui vous couvre en cas de dommages causés à autrui. Chaque propriétaire doit assumer le frais de cette assurance, car elle est personnelle. Dans votre processus de magasinage, n’hésiter pas à poser plusieurs questions aux assureurs certains ont de meilleures protections. À titre d’exemple, La Capitale assurance condo est bien connue pour la protection en cas de dégâts d’eau.

Des protections parfois facultative peuvent être souvent appréciées.  Par exemple, si vous avez un locker au sous-sol de l’immeuble et qu’un refoulement d’égout détruit vos biens, vous apprécierez d’avoir choisi la protection « refoulement d’égout » et ce, même si vous habitez au 3e étage de l’immeuble.

Au niveau de l’assurance du bâtiment, il s’agit d’une police prise par le syndicat de copropriété avec trois grandes protections. Premièrement, l’assurance bâtiment qui protège l’immeuble pour sa valeur totale. Ensuite, l’assurance responsabilité civile du syndicat qui protège le syndicat de copropriété en cas de poursuite et finalement l’assurance responsabilité civile des administrateurs qui protège les membres du syndicat en cas d’erreur. Chaque propriétaire paie une partie de cette assurance commune en fonction de la quote-part sur la copropriété. Ce prix est généralement inclus dans les frais de condo mensuels.

Se protéger en cas de manquement de son syndicat des copropriétaires

Il peut arriver qu’un malheur survienne dans votre immeuble et que les couvertures du syndicat ne soient pas suffisante.  Dans le but de ne pas être pénalisé, vous pouvez vous informé afin d’avoir une couverture pour insuffisance d’assurance. Ceci vous protégera en cas de sinistre majeur dans l’éventualité où votre syndicat aurait mal assuré le bâtiment et manquerait de fonds pour le reconstruire. Dans ce cas, il est possible qu’une cotisation soit demandée à tous les copropriétaires et vous serez alors protégé par cette couverture et votre assureur payera la cotisation spéciale qui pourrait résulter de cette situation.

En conclusion, il est important de vous informer de l’assurance du bâtiment et de valider qu’elle est bien adéquate pour votre immeuble afin de prendre les bonnes couvertures pour votre l’assurance de votre unité de condo. De plus, il faut vous assurer que votre syndicat des copropriétaires fasse un entretien adéquat de l’immeuble afin d’éviter des réclamations inutiles.

Lisa Tremblay
RédactriceFreelance

Vu l’importance des impacts de cette nouvelle Loi, plusieurs gestionnaires de SolutionCondo assisteront au prochain colloque du RGCQ qui traitera notamment des « travaux en copropriété » afin de pouvoir bien guider les conseils d’administration d’immeubles qui seront soumis à de nouvelles inspections et qui devront faire des travaux en vertu de la nouvelle Loi 122. Nous vous invitons en grand nombre à assister à ce colloque afin que vous puissiez également, en tant qu’administrateur et/ou copropriétaire, mieux comprendre ce qui devra être fait sur votre immeuble pour que votre syndicat se conforme à la Loi 122.

Qu’est-ce que la Loi 122?

La loi 122 régira désormais la sécurité dans les bâtiments, dont notamment ce qui touche les stationnements et les façades pour les bâtiments étagés (de plus de 5 étages) ou les stationnements étagés (souterrains ou hors sols).

Colloque RGCQ du 13 avril prochain

Le colloque tombe à point puisque la thématique est celle des « travaux en copropriété », lesquels travaux seront rendus nécessaires pour plusieurs immeubles dus à l’adoption de la nouvelle Loi 122. Par ailleurs, vos obligations en vertu de cette nouvelle Loi vous seront exposées.

Détails du colloque

Date : 13 avril 2013

Heure : 8:30 à 16:30

Lieu : Hôtel Holiday Inn (2900 boul. Le Carrefour à Laval)

Prix : 115 $ membre RGCQ ; 175 $ non membre

Programme de la journée : cliquer ici

Pour s’inscrire : cliquer ici

Au plaisir de vous voir en grand nombre,

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
Gestionnaire de copropriété senior
SolutionCondo.com
Tel : 514-935-6999
Courriel : elise.beauchesne@solutioncondo.com

Pour d’autres, il s’agit d’un mode d’investissement beaucoup plus intéressant que les immeubles locatifs puisque le conseil d’administration s’occupe de la gestion de l’immeuble et que le copropriétaire-investisseur peut même aller jusqu’à embaucher une firme pour s’occuper de la location de leur unité et pour satisfaire les demandes du locataire.  Toutefois, si vous choisissez d’acheter un condo pour le louer, voici quelques pièges à éviter pour vous assurez que votre projet se passe comme prévu.

1) Validez les termes de location possibles

Dans plusieurs immeubles en copropriété dont l’usage prévue est résidentielle, il est prévu au règlement d’immeuble que la location pour un terme de moins d’un an est interdite. Par conséquent, assurez-vous d’en informer votre agence de location s’il y a lieu.  Par ailleurs, sachez que le règlement d’immeuble peut-être modifié par l’assemblée des copropriétaires à la majorité des voix des personnes présentes et habilités à voter.  En conséquence, même si dans l’immédiat, la durée minimale pour la location n’est pas spécifiée, sachez que cela peut changer rapidement.

Plusieurs propriétaires de condo dans des immeubles résidentiels n’aiment pas la location puisque les locataires sont souvent à l’origine de plainte puisqu’ils ne respectent pas les règlements en place.  De plus, le changement de locataire fréquent amène des risques supplémentaires d’endommager les espaces communs de l’immeuble. C’est donc pour cette raison que dans plusieurs immeubles, les copropriétaires vont préciser davantage le terme minimal pour la location des unités de condo.

Si vous choisissez d’avoir recours à une agence de location avec laquelle vous signerez un bail afin que ceux-ci s’occupent de la location de votre condo, assurez-vous de spécifiez que le bail est sujet aux règlements d’immeuble et des termes de location qui y sont prévus afin d’éviter que votre agent de location ne fasse de la location à court terme si cela est interdit.

2) Avisez votre locataire des règlements de l’immeuble

Prenez soin de lire la déclaration de copropriété afin de noter les règlements d’immeuble importants et de les expliquer à votre locataire.  Dans plusieurs immeubles, la déclaration de copropriété prévoit qu’une copie de celle-ci (et des nouveaux règlements) soit remise au nouveau locataire.  L’avantage de cette pratique est que le règlement d’immeuble devient opposable au locataire.

Il est important d’être conscient que ce n’est pas au conseil d’administration ou au gestionnaire d’immeuble de faire la gestion de votre locataire et de lui expliquer les règles de l’immeuble.

3) Ajoutez une clause à votre bail spécifiant que le locataire est responsable des amendes en cas d’infraction

Dans plusieurs immeubles, il existe un règlement imposant des pénalités en cas d’infraction aux règlements d’immeuble.  L’objectif pour le syndicat est de s’assureur que les résidents de l’immeuble aient un incitatif à respecter les règles qui sont prévues pour assurer une vie harmonieuse au sein de la copropriété.

En tant que copropriétaire de l’immeuble, vous êtes responsables de vos invités et de vos locataires et en conséquence, vous serez tenus responsable des amendes qui résultent d’infractions de votre locataire.  En conséquence, quoi de mieux que de le responsabilité à ses actions en lui imposant le fardeau de payer les amendes dont il pourrait faire l’objet.

4) Assurez-vous que votre locataire soit assuré en responsabilité civile et pour ses biens

En tant que propriétaire, vous devez obligatoirement assurer votre responsabilité civile (peu importe les circonstances) et vos biens (si par exemple le condo est loué meublé).  Par contre, votre locataire devrait également avoir des assurances afin que votre assureur puisse le poursuivre s’il cause des dommages à l’immeuble ou à votre condo (ex : bain qui déborde, laveuse à linge mal branchée).

En cas de dommage causé par un locataire de votre unité de condo, le syndicat vous réclamera certainement la franchise d’assurance qu’il devra défrayer s’il doit réclamer à l’assurance de la copropriété (cette franchise peut aller de 1000 $ à plusieurs dizaines de millier de dollars à plus de 50 000 $ dans certains immeubles). Si votre locataire est assuré et que le dommage est causé par sa faute, votre assureur pourra réclamer les sommes à payer au syndicat à l’assureur de votre locataire.

De plus, si votre locataire cause un sinistre dont la valeur des dommages est inférieure à la franchise du syndicat, vous devrez réclamer les dommages sur votre police d’assurance personnelle ou sur celle de votre locataire, d’où l’intérêt à ce qu’il soit assuré si les dommages sont causés par sa faute.

Conclusion

En somme, la copropriété fut effectivement un mode d’investissement où il fut possible de faire d’excellent rendement dans les 10 à 15 dernières année et devrait demeurer un excellent placement pour les prochaines années.  Toutefois, il est important de comprendre les rouages et le fonctionnement de la copropriété avant de choisir ce mode d’investissement afin de s’éviter bien des soucis.

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
Gestionnaire de copropriété senior
SolutionCondo.com
Tel : 514-935-6999
Courriel : elise.beauchesne@solutioncondo.com

Qu’est-ce qu’un avantage imposable

Un avantage imposable représente la valeur d’un privilège qui est offert par l’employeur en sus du salaire négocié entre l’employé et l’employeur.

Plusieurs privilèges consentis par l’employeur sont définis par les lois fiscales comme des avantages imposables dont notamment : un véhicule fourni par l’employeur, certains cadeaux, les primes d’encouragement, le logement gratuit ou à loyer peu élevé, etc.

Dans le contexte de l’embauche d’un concierge résident par un syndicat de copropriété, les avantages imposables les plus fréquents toucheront le loyer et les services publics offerts souvent gracieusement ou à moindre coût par le syndicat.

Avantage imposable relatif au loyer et aux services publics

En effet, si votre syndicat fournit un logement sans exiger de loyer ou moyennant un loyer moindre que la juste valeur marchande que l’employé paierait sur le marché libre pour ce logement, ce dernier reçoit un avantage imposable qui devra être ajouté à sa rémunération.

Le même principe s’applique si votre syndicat paie les frais de condo sur l’unité fournie au concierge ou s’il fournit sans frais certains services publics tels que l’électricité, le gaz, le téléphone,  l’internet et le câble.

Comment quantifier l’avantage imposable

Pour quantifier l’avantage imposable, il est possible d’avoir recours à un évaluateur agréé.  Ce dernier pourra déterminer la valeur du loyer en comparant ce logement avec d’autres logements similaires et situés dans le même secteur géographique. Ensuite, il devra ajouter à cette valeur tous les services inclus avec le logement. Finalement, il faudra déduire à cette valeur toute somme de loyer versée par le concierge au syndicat.

Par ailleurs, il est important de noter que certaines circonstances particulières permettent de réduire la valeur d’un avantage imposable relatif au logement. Par exemple, si le logement est plus grand que ce dont le concierge a besoin pour loger les membres de sa famille qui résident avec lui, ou encore, si le logement, de par sa localisation dans l’immeuble ou l’entente avec le syndicat de copropriété, est accessible au public ou manque d’intimité et de tranquillité.

À qui communiquer l’avantage imposable ?

Le conseil d’administration a l’obligation d’indiquer sur les feuillets «T4 » et « Relevé 1 » de l’employé l’avantage imposable qui a été calculé puisque l’employé doit être imposé sur cet avantage au même titre que sur son salaire versé au cours d’une année fiscale.

Il est donc important de communiquer la valeur de tout avantage imposable calculé pour une période d’imposition donnée à la personne responsable de préparer  la paye de votre concierge afin que celle-ci puisse l’inclure sur les feuillets «T4 » et « Relevé 1 » avant de les produire et qu’ils soient acheminés à l’employé.

Divulgation volontaire

Que faire cependant si votre syndicat n’a jamais ajouté à la rémunération du concierge les avantages imposables dont privilégiait ce dernier ?

L’employeur devra produire des feuillets «T4 » et « Relevé 1 » amendés ce qui implique que l’employé devra s’imposer sur une rémunération supplémentaire et payer les impôts qui seront relatifs à cette rémunération additionnelle.  Ayant des impôts payés en retard, l’employé est alors exposé au paiement d’intérêts et de pénalités aux instances gouvernementales.

Du côté de l’employeur, soit le syndicat de copropriété, il s’expose également à devoir payer des intérêts et pénalités dans la mesure où certaines retenues sur le salaire de son employé n’auront pas été remises en temps opportun  aux gouvernements.

Dans ces circonstances, il est souvent souhaitable d’avoir recours aux services d’un fiscaliste qui pourra procéder à une divulgation volontaire aux noms des parties impliquées afin d’expliquer l’erreur du syndicat et négocier avec les autorités fiscales pour tenter de réduire, le plus possible, les intérêts et pénalités qui pourraient être dues par le syndicat et le concierge.

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
Gestionnaire de copropriété senior
SolutionCondo.com
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Courriel : elise.beauchesne@solutioncondo.com

Comme j’habite la rive-sud, je me suis pris un café pour agrémenter mon trajet jusqu’à Montréal, puisqu’un animateur radio mentionnait que tout déplacement pouvait prendre plus du triple du temps normal. Il avait évidemment raison puisqu’il était impossible de rouler plus vite que 50 km /h, voire parfois moins, la visibilité étant presque nulle avec la poudrerie incroyable qu’il y avait.

Une heure après mon départ, mon mari m’appelle, me demandant si le déneigeur semblait passé lorsque je suis partie plus tôt de la maison, puisqu’il y avait actuellement un immense banc de neige dans l’entrée du garage. Évidemment toute cette poudrerie avait anéantie mon pelletage impeccable fait une heure auparavant.  VIVE L’HIVER QUÉBÉCOIS. Je me suis alors dit « On est au Québec…qu’est-ce que je peux bien y faire, autant admirer le paysage…et m’organiser une journée de ski pour samedi ».

Pourtant sur mon trajet vers le bureau j’ai vu de nombreuses sorties de route.  Sans doute des gens trop pressés.  À la radio, un animateur avait décidé de faire une ligne ouverte sur l’état de la situation. Beaucoup de gens trouvaient la situation infernale et se plaignaient du service pitoyable des déneigeurs.  D’autres, plus philosophes, trouvaient là une belle occasion d’aider des voisins et de rire un peu de l’intolérance de certains à l’hiver québécois et de notre incapacité à ralentir notre rythme effréné pour quelques instants.

De mon côté, malgré mon début de journée mouvementé, j’estime que mes complications individuelles sont bien minimes par rapport au difficile travail des déneigeurs. Je voudrais souligner leurs efforts incroyables pour ramasser le maximum de neige des rues et des stationnements.  Ces derniers ont travaillé d’arrache-pied toute la journée et ils travailleront encore toute la nuit pour tenter de contrecarrer l’oeuvre machiavélique de Mère Nature qui nous a envoyé une tempête de neige jamais vue de plus de 45 centimètres en un très court laps de temps. Je veux féliciter ces chevaliers du déneigement qui on dû braver les bouchons de circulation causés par les nombreuses sorties de route pour aller d’un immeuble à l’autre.  Je veux les remercier de rester courtois en toutes circonstances, malgré les gens souvent frustrés qui les accostent parfois et malgré leur fatigue sans doute grandissante.

Les hivers doux et peu enneigé des dernières années ne semblaient plus de mise aujourd’hui. Je crois qu’il faut se faire à l’idée qu’il faudra s’atteler à nos pelles et y mettre, à l’occasion, un peu d’huile de coude… comme dans le bon vieux temps.  Par contre, voyons le bon côté des choses, la saison de ski, celle de motoneige ou de tout sport d’hiver sera merveilleuse.

Je vous invite donc à faire comme moi et à remercier tous les déneigeurs que vous croiserez dans les prochains jours puisque ces derniers l’apprécieront énormément.  Oublions l’ère de l’information instantanée et du résultat immédiat et soyons conscient que ce sont des êtres humains qui font leur gros possible pour déneiger ce qu’a laissé une tempête de neige tout simplement incroyable.

En conclusion, cette tempête est dite de « tempête du siècle » par plusieurs médias.  Je dois admettre que c’est la première fois que je voyais des policiers en motoneige sur l’autoroute. Aujourd’hui, je crois que le dicton suivant est de mise :  « l’urgent est fait, l’impossible est en cours, pour les miracles prévoir un délai de 24h ».  Svp, soyez prudent et indulgent si le miracle prend un peu plus de temps que prévu.

Dans l’actualité :

Le déneigement ralenti par les voitures abandonnées

Branle-bas de combat à Montréal: des centaines d’accidents

Des chutes de neige records

TEMPÊTE | RECORD – Des jours de déneigement en vue

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
Gestionnaire de copropriété senior
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Même l’édifice où sont situés les bureaux de SolutionCondo sera transformé partiellement en édifice à condo.  Heureusement, nul besoin de relocaliser nos bureaux puisque l’aile où ils se situent ne sera pas transformée.

Depuis plus de 5 ans que les propriétaires de l’édifice du Nordelec voulaient débuter leur projet de transformation.  Ce édifice est effectivement un très bel immeuble situé près du centre-ville de Montréal et dont les caractéristiques sont propices pour des lofts.  En effet, des murs de brique apparent, des plafonds de 12 à 15 pieds de haut, une grande luminosité et une vue splendide sur la ville font partis des attraits de cet immeuble qui a autrefois abrité les locaux de la Northern Electric.

Voici quelques liens pour connaître ce nouveau projet qui totalisera plus de 230 condos :

La Presse – Nordelec : 100 lofts dès 2013

McGill immobilier - présente le projet et l’histoire du Nordelec

Nordelec – site promotionnel officiel

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
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Therefore, it is more important than ever to understand how the condominium insurance works and the areas where the condo association can work to avoid problems with their insurance company or their co-owners.

Recently the Gazette wrote a series of 3 interesting articles on that topic :

Condo insurance splitting costs

Condo insurance: a dripping time bomb

Westmount condo owners learned insurance lesson the hard way

As well the Gazette published three scenarios where they explains who pays for what when there is a damage that needs to be claimed to the indurance of the syndicate. However, I would like to mention that the loss hat must not be claimed to the syndicate insurance due to a total value of damages below the deductible must be treated differently from the previous scenarios.

Elise Beauchesne, CPA, CA, Adm.A
Senior building manager
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Nous sommes donc heureux de la mise en place d’un comité consultatif qui a pour objectif de donner des recommandations au ministre de la Justice du Québec à l’été 2012.

Ce comité sera composé de 7 membres et sera coprésidé par Me Christine Gagnon, notaire et spécialiste des questions de copropriété, et François Desrosiers, économiste et expert en gestion urbaine et immobilière.

Ces consultations auront lieux les 15 et 16 mars à Québec et les 29 et 30 mars ainsi que le 13 avril 2012 à Montréal. N’hésitez pas à aller y exposer vos idées tout comme nous le ferons le 29 mars prochain en compagnie de l’Ordre des administrateurs agréés du Québec.

Pour vous inscrire à une de ces journées de consultation :
www.journeesdeconsultationsurlacopropriete.com

Elise Beauchesne, CA, Adm.A
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L’un des articles parus dans le Soleil fait mention qu’une décision de la Cour supérieure aurait conclu, en 1997, que d’interdiction à une personne handicapée d’avoir un chien pour pallier son handicap était incompatible avec la Charte des droits et libertés.

Dans le présent dossier, la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse donne raison à ce propriétaire de chien-guide et recommande au syndicat de modifier le règlement de l’immeuble relatif à l’interdiction des chiens pour autoriser notamment les chiens guide et les chiens d’assistance.  Par ailleurs, il recommande au syndicat de verser une somme de 30 000 $ à M. Delarosbil soit 20 000 $ à titre de dommages moraux pour atteinte à ses droits reconnus dans la Charte des droits et libertés et 10 000 $ pour dommages punitifs pour atteinte multiple et intentionnelle à ses droits. Ces sommes pourraient effectivement dédommager M. Delarosbil qui a dû assumer des frais juridiques importants pour se défendre dans cette affaire.

Évidemment, pour que M. Delarosbil puisse obtenir un quelconque dédommagement, il faudra que le syndicat accepte la recommandation de la Commission ou que la Commission saisisse le Tribunal des droits de la personne de cette affaire afin de faire appliquer ses recommandations.

À l’issue de cette saga, bien des copropriétés seraient heureuses d’avoir une confirmation des tribunaux sur la question suivante : Existe-t-il une primauté de la Charte des droits et libertés de la personne sur la déclaration de copropriété relativement au maintien d’un chien-guide dans un condo lorsque la Déclaration de copropriété interdit les chiens ? Pour le savoir, il faudra suivre le dénouement de l’affaire opposant le syndicat des copropriétaires du Verre-Bourg et Monsieur Delarosbil.

Articles du Soleil :

Expulsion d’un chien-guide: la défense revient à la charge, 31/01/2012

Chien-guide menacé d’expulsion: un autre appui de taille pour le plaignant, 02/02/2012

Expulsion d’un chien-guide: un avis juridique donne raison au proprio de l’animal, 02/02/2012

Chien-guide menacé d’expulsion: nouveau délai, 08/02/2012

Chien-guide toujours menacé d’expulsion, 11/02/2012

Animaux de compagnie: les administrateurs de copropriétés abusent, 10/02/2012

Chien-guide: assemblée générale pour mettre un terme à la saga, 14/02/2012

Expulsion d’un chien-guide: le syndicat des copropriétaires se désiste. 17/02/2012

Samanta Pilon-Langlois
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